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Les Belgolâtres
Lettre du ministre de la justice (Type 2) expédiée e Ste Adresse le 28 octobre 1915
vers Maromme (Seine Inf.) – Franchise de port.
La gestion du Moniteur belge revient au ministère de la justice.
La direction du Moniteur belge a accompagné le gouvernement à Ste Adresse. Elle a continué la
publication des arrêtés-lois en dehors du territoire national. La Cour de cassation a jugé a posteriori que
ces arrêtés-lois avaient force obligatoire pour la population belge étant donné que c’est la publication au
Moniteur qui leur confère ce caractère obligatoire. Donc le service du Moniteur fut associé au ministère
de la justice, d’où le cachet ‘Direction du Moniteur Belge’ associé à celui du ministre de la justice. Ce
service sera développé dans le chapitre « L’armée et ses différents services ».
Lettre de la direction du Moniteur
belge expédiée du Havre
le 12 mai 1915 vers Paris
en franchise de port.
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