

Contrat de Licence d'utilisation.

AB SOFT vous accorde par le présent contrat de licence
non-transférable pour l'utilisation du logiciel identifié par
le numéro de série, conformément aux termes du présent contrat.


1. Objet du contrat :

Le présent contrat est une licence d'utilisation. L'utilisateur
acquiert seulement le droit d'utiliser pour une période 
illimitée le logiciel et la documentation afférente pour ses
besoins personnels. La licence couvre seulement l'utilisation
du logiciel sur un seul micro-ordinateur à la fois.


2. Propriété intellectuelle :

Le logiciel et sa documentation constituent des oeuvres
originales protégées par la loi du 11 mars 1957 sur la
propriété littéraire et artistique, comme modifiée par la loi
du 3 juillet 1985.

En conséquence l'utilisateur s'engage expressément à :

* ne pas reproduire le logiciel ou sa documentation, sauf pour
  en effectuer conformément aux dispositions de l'article
  du 3 juillet 1985 une copie de sauvegarde.

* ne pas le modifier ou l'intégrer dans un autre logiciel.


3. Garantie :

AB SOFT garantie que, dans de bonnes conditions d'utilisation,
le logiciel est capable d'effectuer d'une manière substantielle
les opérations décrites dans le manuel et la documentation
afférente au logiciel.

AB SOFT ne peut garantir que le logiciel pourra satisfaire
aux besoins particuliers de l'utilisateur. Il appartient à 
celui-ci de déterminer sous sa seule responsabilité, si les
fonctionnalités sont capables de satisfaire ses besoins
particuliers. Sous réserve de la garantie légale qui pourrait
être due à l'utilisateur, AB SOFT décline toute responsabilité
quant à l'utilisation du logiciel et plus particulièrement tout
dommage indirect ou commercial qui pourrait résulter de cette
utilisation. En tout état de cause, même si elle était établie,
la responsabilité d'AB SOFT du fait de l'utilisation du 
logiciel est expressément limitée à deux fois le prix de la
présente copie du logiciel.

Cependant, AB SOFT s'engage à remplacer gratuitement le
support défectueux (disquette) qui lui serait retourné dans les
30 jours de l'achat de la présente copie du logiciel.


4. Dispositions diverses :

L'utilisateur n'est pas en droit de transférer les droits et
obligations découlant du présent contrat qui est réglé par les
dispositions du droit français.
